Depuis quatre ans, les Archives nationales et l’Institut d’histoire de la Révolution française (Sorbonne Université-IHMC) mènent un travail commun sur les sources de l’histoire du Directoire exécutif (1795-1799). Cette période,...
Voter la loi sous le Directoire Sous le Directoire, le pouvoir législatif est composé du Conseil des Cinq-Cents qui a l’initiative des lois et du Conseil des Anciens qui vote...
Promulguer la loi sous le Directoire : approbation et scellement Jusqu’au 10 août 1792, c’est le roi, en tant que chef de l’Exécutif, qui sanctionne la loi. L’acceptation est formalisée par...
Publier la loi sous le Directoire Les modes d’envoi et de publication des lois sont déterminés sous le Directoire par la loi du 12 vendémiaire an IV [4 octobre 1795]...
L’Imprimerie de la République, une imprimerie pour la loi (1793-1814) Juliette Milleron, Doctorante – Paris I-Panthéon-Sorbonne-IDHES-UMR 8533 Peu d’études récentes ont été jusqu’à présent consacrées à l’Imprimerie nationale[1]. Et la plupart...
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