1/12 La recherche en droit public. Présentation du Guide de recherche dans les archives du Conseil d’État

Conseil d’État
Mardi 26 mars 2019

Introduction – Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d’État

1. Pourquoi un Guide de recherche dans les archives du Conseil d’État ?

Table ronde sous la présidence d’Emmanuel Rousseau, directeur des Fonds, Archives nationales.

Intervenants :

Emmanuelle Flament-Guelfucci, responsable du pôle de conservation et de valorisation des archives, ECPAD
Claire Sibille-de Grimoüard, directrice de la Bibliothèque et des Archives du Conseil d’État
Samuel Gibiat, responsable du département de l’Exécutif et du Législatif, Archives nationales
Marie Ranquet, responsable du pôle des archives de l’Exécutif (1789-1870), des Assemblées et du contrôle de l’État, département de l’Exécutif et du Législatif, Archives nationales
Arnaud Romont, responsable des archives des grands organes de contrôle de l’État, département de l’Exécutif et du Législatif, Archives nationales

1. 1. La genèse du projet (Samuel Gibiat et Arnaud Romont, Emmanuelle Flament-Guelfucci)
   2. Quels choix ont présidé à la structure de l’ensemble ? (Claire Sibille-de Grimoüard, Marie Ranquet)
   3. La coupure de 1871 : des sources substitutives (Samuel Gibiat)
   4. Les apports du Guide à la recherche en droit public (Claire Sibille-de Grimoüard)
      
      
2. Que peut apporter le Guide à la recherche ? L’approche des utilisateurs.

Table ronde sous la présidence de Jean Massot, président de section honoraire au Conseil d’État, ancien président du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative.

Intervenants :

Laure Blévis, maître de conférences de sociologie à l’université Paris-Ouest-Nanterre
Émilien Quinart, ATER en droit public à Sciences Po Lille, doctorant à l’université de Lille
Antoine Perrier, professeur agrégé d’histoire, doctorant
Olivier Carton, maître de conférences de droit public à l’université du Littoral Côte d’Opale

1. 1. « Les recours portés par des étrangers devant les juridictions administratives : l’apport des archives du Conseil d’État ». Laure Blévis, maître de conférences de sociologie à l’université Paris-Ouest-Nanterre
   2. « La recherche dans les fonds des sections administratives du Conseil d’État au xx^e siècle : retour d’expérience et perspectives du Guide ». Émilien Quinart, ATER en droit public à Sciences Po Lille, doctorant à l’université de Lille
      
   3. « Approches prosopographiques, approches internationales à travers les fonds du Conseil d’État ». Antoine Perrier, professeur agrégé, doctorant
      
   4. [texte en attente] Olivier Carton, maître de conférences à l’université du Littoral Côte d’Opale

Conclusions

Katia Weidenfeld, professeure d’histoire du droit de l’époque contemporaine à l’École nationale des chartes, membre du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative

Martine de Boisdeffre, présidente de la section du Rapport et des études du Conseil d’État, présidente du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative

Présentation du guide de recherche (pdf à télécharger)

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