Les archives du ministère en charge des Sports aux Archives nationales (2013-2023) : 10 ans d’enrichissement

L’exposition sur vitrophanies À vos marques… Prêts ? Cherchez ! (30 mai-2 décembre 2024), consacrée aux archives du sport aux Archives nationales, est l’occasion de saluer le travail de collecte des archives du sport mené en particulier par la Mission des archives placée auprès des ministères sociaux et, depuis 2021, par la Mission des archives du ministère des Sports. Grâce à leur travail, les fonds conservés aux Archives nationales se sont considérablement enrichis ces dix dernières années. Retours ici sur ces nouvelles sources disponibles pour écrire l’histoire du sport !

Avertissement : Les hyperliens pointent vers les instruments de recherche disponibles en Salle de lecture virtuelle, à partir desquels il est possible de demander communication des documents pour consultation en salle de lecture, à Pierrefitte-sur-Seine. Lorsque les instruments de recherche ne sont pas en ligne, une description succincte du contenu des dossiers est donnée sous le numéro de versement.

Les archives des cabinets ministériels

Parmi les fonds versés depuis 2013 aux Archives nationales, il convient en premier lieu de signaler les archives des cabinets ministériels successifs en charge des sports qui éclairent les actions menées en matière de politique publique sportive :

• Alain Calmat, ministre délégué à la Jeunesse et aux Sports (juillet 1984-mars 1986) :
  • 20230373 : Dossiers d’Alain Calmat, ministre délégué de la Jeunesse et des Sports (1979-1986, 1989).

• Marie-Georges Buffet, ministre de la Jeunesse et des Sports (juin 1997-mai 2002) :
  • 20220054 : Dossiers de Martine Timsit, puis de Djénane Toma, conseillères techniques chargées des relations avec le Parlement (1997-2002).

• Jean-François Lamour, ministre des Sports, puis de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative (mai 2002-mai 2007) :
  • 20220658 : Dossiers bureautiques du bureau du cabinet de Jean-François Lamour (2001-2011).
    Ce versement contient les chronos des courriers du ministre et de ses chefs de cabinet : François Raffray (2002-2003), puis Xavier Malenfer (2003-2007). Il comprend également des dossiers thématiques qui rendent compte, en particulier, de la mise en place et du suivi du Centre national pour le développement du sport (CNDS), établissement public créé en 2005 à la clôture du compte d’affectation du Fonds national de développement du sport (FNDS). La plupart des dossiers se rapportent au suivi des demandes de subventions adressées au FNDS, puis au CNDS.
  • 20144580 : Bureau du cabinet, section des distinctions honorifiques : médailles de la Jeunesse et des Sports attribuées sous le ministère Lamour (2005-2006).

• Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, puis ministre de la Santé et des Sports (mai 2007-novembre 2010) :
  Les quatre versements ci-dessous ne traitent pas spécifiquement des sports : ils sont cependant susceptibles de contenir des documents en lien avec ces thématiques.
• 20170496 : Courriers de parlementaires, d’élus et d’autres personnalités (2007-2010).
• 20170385 : Discours et autres communications (2007-2010).
• 20170250 : Dossiers du secrétariat particulier de la ministre (2007-2010).
• 20150765 : Courrier réservé (2002-2010).

• Rama Yade, secrétaire d’État chargée des Sports (juin 2009-novembre 2010) auprès de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé et des Sports :
  • 20220319 : Dossiers bureautiques du serveur commun du cabinet (2009-2010).
    Les documents bureautiques contenus dans ce versement rendent compte des chantiers engagés par le ministère de la Santé et des Sports sous l’impulsion de la secrétaire d’État, Rama Yade.

• Chantal Jouanno, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative (novembre 2010-septembre 2011) :
  • 20220063 : Dossiers bureautiques de Michaël Christophe, conseiller Europe, international et Outre-mer (2010-2011).
    Ce versement contient des dossiers relatifs à l’organisation des déplacements et des entretiens de la ministre par le conseiller diplomatique. Ils concernent différents projets sportifs européens et internationaux.
  • 20220190 : Dossiers bureautiques du serveur commun du cabinet (2002-2011).
    Ce versement documente les activités du cabinet de la ministre et des membres de son cabinet.
    

• David Douillet, ministre des Sports (septembre 2011-mai 2012) :
  • 20200183 : Dossiers bureautiques de Sébastien Martin, conseiller vie associative et bénévolat (2011-2012).
    Le ministère lance en 2012 un appel à projet intitulé « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants d’associations sportives », qui vise à préparer le renouvellement des générations de cadres bénévoles. Cet appel à projet concerne les jeunes de 16 à 25 ans, licenciés auprès d’une fédération et adhérents bénévoles d’une association sportive depuis au moins un an. L’objectif est, dans le cadre d’une formation, qu’ils découvrent la vie associative et l’organisation du sport en France, apprennent à formaliser et à mettre en œuvre un projet associatif et soient initiés aux règles comptables. Ce versement contient les documents d’élaboration de l’appel à projet et de communication à destination notamment des parlementaires et des comités locaux olympiques et sportifs.
  • 20200184 : Dossiers bureautiques de Jérôme Dreyfus, conseiller technique en charge des fédérations olympiques (2012).
    Ce versement contient essentiellement des dossiers relatifs à l’organisation des déplacements et des entretiens du ministre (contexte et actualité de la discipline sportive, résultats des sportifs français, parcours de l’interlocuteur, etc.).
  • 20200186 : Dossiers bureautiques du pôle relation avec le parlement (2012).
    Ce versement contient des dossiers de projets ou propositions de loi : le projet de loi sur le financement de la sécurité sociale (PLFSS) de l’année 2012 relatif à la retraite des sportifs de haut niveau ; une proposition de loi en faveur de l’éthique du sport et droits des sportifs ; enfin, une proposition de loi tendant à faciliter l’organisation des manifestations sportives et culturelles.
  • 20200187 : Dossiers bureautiques de Mickaël Christophe, conseiller diplomatique et Outre-mer (2008-2012).
    Ce versement a trait aux déplacements et aux entretiens du ministre. Il contient également des annexes et des synthèses avec des fiches sur des pays, des conventions, des organigrammes, etc.
  • 20200406 : Dossiers bureautiques de Laurent de Lamare, conseiller technique (2010-2012).
    Ce versement permet de retracer les activités du cabinet du ministre : déplacements et entretiens, discours et entretiens, etc. On y trouve également des dossiers relatifs aux directions de l’administration centrale (direction des sports), aux services déconcentrés (directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale), ainsi qu’aux établissements placés sous la tutelle du ministère (Institut national du sport, de l’expertise et de la performance [INSEP], etc.). Dans une moindre mesure, le versement contient également des documents relatifs aux auditions du ministre, dont celle devant le Sénat dans le cadre du projet de loi finances 2012.
  • 20200413 : Dossiers bureautiques d’Éric Journaux, conseiller développement des pratiques sportives et territoires (2010-2012).
    Ce versement est uniquement composé des dossiers thématiques destinés à la ministre, notamment : entretiens avec les différentes fédérations françaises, sport et handicap, association nationale des élus en charge du sport, Centre national pour le développement du sport (CNDS).
  • 20200442 : Dossiers bureautiques de Benjamin Fauchier-Delavigne, conseiller sport professionnel (2011-2012).
    Ce versement contient des dossiers relatifs à la gestion et au financement des agents sportifs, à la commémoration des 20 ans de la catastrophe de Furiani (5 mai 1992), au football – droits télévisés pour la ligue 1 2012/2016, conformité légal du prêt de main d’œuvre dans le football, port du voile au sein de la Fédération internationale de football association (FIFA) – , à l’annulation du match des six nations France-Irlande et au déplacement du ministre en Nouvelle-Zélande pour la coupe du monde rugby. Un dernier dossier concerne le Stade de France (réflexion sur les contrats d’exploitation du Stade de France).
  • 20210565 : Dossiers des déplacements officiels du ministre en France et à l’étranger (2011-2012).
  • 20220077 : Dossiers de caroline Fel, conseillère technique presse, sport en entreprise et intelligence sportive au cabinet de David Douillet, et d’Emmanuel Rousselot, conseiller technique budgétaire et paris sportifs aux cabinets de Chantal Jouanno, puis de David Douillet (2009-2012).

• Valérie Fourneyron, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative (mai 2012-mars 2014) :
  • 20150081 : Courriers de parlementaires et courriers des élus adressés à la ministre chargée des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative (2012-2014).

• Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports (août 2014-mai 2017) :
  • 20170497 : Manifestations auxquelles le ministre a participé (déplacements, audiences et entretiens, réunions) : dossiers préparatoires, établis chaque jour par son secrétariat particulier. (2014-2017).
  • 20230235 : Dossiers du pôle « Correspondance » (2014-2017).

• Un dernier versement du bureau du cabinet contient les dossiers de plusieurs ministres successifs : Jean-François Lamour, ministre des Sports à partir de 2002, puis ministre de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative de 2004 à 2007 ; Martin Hirsch, Haut-commissaire aux Solidarités actives contre la Pauvreté et à la Jeunesse de 2007 à 2010 ; Marc-Philippe Daubresse, ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives en 2010 ; Roselyne Bachelot, ministre des Sports de 2007 à 2010 ; enfin Bernard Laporte, secrétaire d’État chargé des Sports de 2007 à 2009 :
  • 20230321 : Fichiers bureautiques du bureau du cabinet (2004-2010).
    Ce versement contient des courriers de parlementaires et de particuliers, ainsi des fichiers sur l’attribution de distinctions honorifiques (Légion d’honneur, Ordre national du mérite).

L’Inspection générale de la Jeunesse et des Sports (IGJS)

Les travaux de l’ex Inspection générale de la Jeunesse et des Sports (missions de contrôle et missions d’évaluation principalement) sont destinés à éclairer les ministres sur de nombreux sujets relevant de leurs champs de compétences. Les documents produits par l’IGJS permettent notamment de comprendre les différents processus d’analyse et de décision ministériels en lien avec le sport.

• 20220149 : Rapports d’inspection (1974-2011).
• 20220161 : Dossiers de travail d’Éric Briat, de Jean-Claude Champin, de Jacques Lastennet et de Roger Mas, inspecteurs généraux (1966-2006).

Les directions et services de l’administration centrale en charge des Sports

Les archives du ministère en charge des sports se sont également enrichies grâce à plusieurs versements en provenance des différentes directions du ministère, qu’il s’agisse de celles communes à la Jeunesse et aux Sports (ressources humaines ou équipement) ou encore de la direction des Sports et des différents bureaux la composant.

Direction en charge des ressources humaines :

• 20150291 : Gestion des corps professionnels du secteur Jeunesse et Sports (1983-2011).
• 20150292 : Dossiers disciplinaires de professeurs et maîtres d’éducation physique et sportive (EPS) (1969-1974).
• 20180510 : Études et enquêtes statistiques (1973-1989).

Service de l’équipement :

• 20180213 : Agrément national des équipements sportifs (1966-1987).
• 20180466 : Aménagement d’équipements sportifs : bassins d’apprentissage mobiles et opération « 1000 piscines » (1970-1983).

Direction des sports :

• 20120372 : Bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux : réunions de la Commission nationale et de la Délégation permanente du sport de haut niveau (2003-2007).
• 20140509 : Bureau du sport de haut niveau et des fédérations uni-sport : dispositif « Métiers santé/sport de haut niveau », arbitres et juges sportifs de haut niveau (1992-2012).
• 20144579 : Bureau des équipements sportifs : homologation des enceintes sportives (1997-2010).
• 20180467 : Département de la réglementation et des formations : alpinisme et ski : réglementation, examens, études, contrôle, manifestations publiques (1953-1989).

Les opérateurs nationaux « sports »

Enfin, parmi les versements effectués aux Archives nationales par les opérateurs nationaux placés sous la tutelle du ministère, signalons les trois ensembles, récents, ci-dessous :

• 20230320 : Groupement d’intérêt public « Sport d’élite et préparation olympique (GIP-SEPO) » : demandes de subvention des sports automobiles – Gestion du « Fonds tabac » (1993-1995).
• 20230588 : Centre national pour le développement du sport : dossiers de subvention d’équipements sportifs soldés en 2016 (2006-2016).
• 20230589 : Centre national pour le développement du sport : dossiers de subvention d’équipements sportifs soldés en 2017 (2006-2017).

Les archives publiques du sport vont continuer à s’enrichir et à pouvoir être mises à disposition de tous, notamment grâce aux actions menées actuellement pour collecter les archives de l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et celles des fédérations sportives délégataires. Rendez-vous, donc, en salle de lecture des Archives nationales !

---

---